Manuel utilisateur Orion

Dans ce cas, choisir le type de demande correspondant à la modification de capacité totale, et renseigner ensuite la partie coloration ou transfert entre voies.

Ne pas confondre avec les types de demande « Transfert » et « Coloration » qui ne concernent que des transformations à capacité constante.

On peut regrouper toutes les colorations sur la même demande. Il faut choisir le type de demande correspondant à votre projet (avec ou sans changement de capacité), puis dans la partie « Coloration » :

• Renseigner tous les compléments de libellé de formation pour les différentes colorations demandées ;

• Indiquer dans les capacités colorées (actuelle et nouvelle) les chiffres correspondant au cumul de toutes les places colorées. Dans un souci d’exhaustivité du dossier, on peut ensuite éventuellement préciser la répartition des places entre les différentes colorations dans les pièces jointes et/ou dans le champ commentaires de la section observations en toute fin de formulaire.

Il faut dans ce cas soumettre deux demandes distinctes, d’ouverture et fermeture ou augmentation et diminution selon la situation. Les formulaires ne seront pas liés entre eux. Il est néanmoins conseillé pour la bonne complétude du dossier de préciser le contexte de « compensation » et le projet pédagogique de l’établissement dans les pièces jointes et/ou dans le champ commentaires de la section observations en toute fin de formulaire.

De la même manière que pour une compensation au sein de l’établissement, il faut ici soumettre deux demandes distinctes : une fermeture/diminution dans l’établissement initial et une ouverture/augmentation dans le nouvel établissement (plusieurs si les places sont transférées à plusieurs établissements).

Pour cela, il faut modifier la valeur du champ Rentrée scolaire en tout début de formulaire.

Même si la demande porte sur une rentrée ultérieure (ex : une demande portant sur la rentrée 2027 dans le cadre de la campagne 2025), elle n’est inscrite qu’une fois : elle sera bien examinée sur la campagne en cours :

• Si elle est acceptée, elle sera considérée comme pérennisée sans qu’il soit nécessaire de la saisir à nouveau. Elle ne sera pas reconduite (ni suivie) lors de la prochaine campagne. ;

• En cas de refus, et selon les détails particuliers du projet, la demande pourra être éventuellement soumise à nouveau lors d’une campagne ultérieure, avec ou sans modifications (en fonction de la teneur des concertations).

Le formulaire prévoit ce cas : on doit alors saisir la demande pour la rentrée scolaire de la même année que la campagne (ex : demande pour la rentrée scolaire 2025, pendant la campagne 2025). La demande suivra alors un cycle légèrement accéléré pour tenir compte du contexte particulier (elle ne passera pas par toutes les étapes classiques du cycle de concertations).